Version 2.0 · Draft du 10 mai 2026
Draft à faire valider par un juriste avant publication.
Association CAP MÉTISSAGE · Association Française du Métissage
Association loi 1901, déclarée à la préfecture du Val-d'Oise
RNA : W951006690
SIREN : 905 045 019
Siège social : 95120 Ermont, France
Email : contact@capmetissage.com
Directrice de la publication : Tania GOMBERT, présidente
L'activité commerciale de la boutique en ligne (capmetissage.com/index.php/boutique/) est opérée par :
AFERVESCENCE · Société par actions simplifiée (SAS) SIREN : 900 617 622 · RCS Pontoise (n° de gestion 2021B03924) EUID : FR7802.900617622 Capital social : 2 000 € Siège social : 18 rue Anatole France, 95120 Ermont, France TVA intracommunautaire : FR37900617622 Représentant légal : Tania GOMBERT, présidente
La SAS Afervescence opère la boutique sous contrat de licence de marque concédé par l'Association CAP Métissage. Une part des ventes est reversée à l'association pour financer ses actions, dans les conditions fixées par la convention. Voir la synthèse de la convention.
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, la SAS Afervescence a adhéré à :
CM2C · Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint-Jean, 75017 Paris
Site web : https://cm2c.net
N° d'adhérent : [NUMERO_A_COMPLETER_APRES_INSCRIPTION]
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
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Dernière mise à jour : 10 mai 2026.