Cap Métissage est une association loi 1901 qui anime, édite et défend la place des familles plurielles. La boutique en ligne est opérée par une société partenaire, la SAS Afervescence, sous licence de la marque Cap Métissage. Les ventes contribuent à financer les actions de l'association. Voici qui fait quoi, et pourquoi nous avons fait ce choix.
Deux structures distinctes, une seule mission.
Association loi 1901, créée en Île-de-France. Notre mission : faire reconnaître la richesse du métissage dans la culture, la famille, l'école.
Société commerciale française, partenaire de Cap Métissage. Elle assure la partie marchande de la boutique, ce qu'une association loi 1901 ne peut pas faire à grande échelle sans risquer de perdre son caractère non lucratif.
Paiement via SumUp, facture émise par Afervescence.
Production Printful Europe, expédition vers chez vous.
Une part des ventes est reversée à l'association chaque trimestre.
Une association loi 1901 peut vendre, mais l'activité commerciale doit rester accessoire. Au-delà d'un certain seuil, elle déclenche une fiscalisation aux mêmes régimes que les sociétés (TVA, IS, CET). Cela compliquerait la gestion bénévole et l'accès aux subventions publiques.
En confiant l'opération marchande à une société dédiée, l'association reste centrée sur sa mission, et la boutique tourne avec les outils du commerce normal.
Le pourcentage est fixé dans la convention de licence de marque entre les deux structures. Le calcul porte sur le chiffre d'affaires hors taxes trimestriel, et le versement est exécuté dans les trente jours suivant la fin du trimestre.
Le détail comptable est tenu à disposition de toute personne souhaitant le consulter, sur demande à contact@capmetissage.com.
L'association CAP Métissage. La SAS Afervescence l'exploite uniquement dans le cadre de la boutique, sous licence non exclusive et révocable. Si la convention prend fin, Afervescence cesse d'utiliser la marque dans un délai court fixé contractuellement.
Oui. Mica, héroïne de la collection enfant, et le colibri origami, mascotte transverse, sont la propriété intellectuelle de l'association. Toutes les compositions produites pour la boutique sont la propriété de Cap Métissage, sous concession d'usage à Afervescence pour la durée de la convention.
Pour tout SAV, retour, livraison, facturation : contact@capmetissage.com, avec mention de votre numéro de commande. La SAS Afervescence est votre interlocuteur direct, conformément aux conditions générales de vente.
Notre boutique reste un work in progress. Vos retours nous aident à l'améliorer.
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